Louer en Allemagne, c'est un ensemble de vocabulaire. Acheter, c'en est un autre — plus vaste, plus coûteux.

Dès l'instant où vous êtes propriétaire d'un appartement dans un immeuble collectif allemand, vous entrez dans l'univers du Wohnungseigentum — la copropriété — régi par une loi appelée le Wohnungseigentumsgesetz, que la plupart des gens abrègent en WEG. Cette loi détermine comment les coûts sont répartis, comment les décisions sont prises, ce qui vous appartient personnellement et ce qui appartient à tous, et comment l'immeuble est géré. Rien de tout cela ne vous est expliqué au moment de l'achat. Vous commencez simplement à recevoir des documents.

Voici les vingt termes qui rendront ces documents lisibles.

Les charges mensuelles

Hausgeld — le paiement mensuel effectué par chaque propriétaire d'appartement pour couvrir les charges communes de l'immeuble : entretien, gestion, nettoyage, assurance et fonds de réserve. Ce n'est pas un loyer. Vous êtes propriétaire de votre appartement. Mais posséder un lot dans un immeuble collectif implique des obligations collectives permanentes, et c'est le Hausgeld qui les finance.

Les annonces en Allemagne indiquent le Hausgeld à côté du prix d'achat. Intégrez-le dans vos calculs aux côtés des remboursements de prêt, de l'assurance et de la taxe foncière. Il s'élève généralement entre 150 € et 500 € par mois selon la taille, l'âge et l'état de l'immeuble.

Instandhaltungsrücklage — le fonds de réserve pour l'entretien. Une partie de votre Hausgeld y est versée chaque mois pour couvrir les futures réparations et remplacements : un nouveau toit, une révision de l'ascenseur, de nouvelles fenêtres pour la cage d'escalier. Un Instandhaltungsrücklage bien garni est le signe d'un immeuble bien géré. Un fonds insuffisant signifie qu'une Sonderumlage est probablement en route.

Sonderumlage — un appel de fonds exceptionnel. Lorsque l'immeuble a besoin de travaux importants et que le fonds de réserve est insuffisant, les propriétaires sont invités à verser un paiement unique supplémentaire. Les Sonderumlagen peuvent s'élever à plusieurs milliers d'euros avec un préavis relativement court. Avant d'acheter, renseignez-vous sur le solde du fonds de réserve et sur les Sonderumlagen éventuellement prévues.

Betriebskosten — les charges d'exploitation pouvant être répercutées sur les locataires si vous louez votre appartement. Elles se distinguent des charges propres au propriétaire évoquées ci-dessus.

(Une précision sur une confusion fréquente : Wohngeld ressemble à Hausgeld mais est entièrement différent. Le Wohngeld est une aide au logement versée par l'État aux résidents à faibles revenus. Les deux n'ont rien à voir.)

Ce qui vous appartient — et ce qui ne vous appartient pas

Sondereigentum — votre propriété privée individuelle : l'intérieur de votre appartement ainsi que toute place de stationnement ou cave spécifiquement attribuée dans la Teilungserklärung.

Gemeinschaftseigentum — les parties communes partagées par tous les propriétaires : le toit, la façade, la cage d'escalier, le sous-sol, l'ascenseur, le système de chauffage et le terrain sur lequel repose l'immeuble. Les décisions concernant le Gemeinschaftseigentum sont prises collectivement.

Teilungserklärung — l'acte de division. Le document fondateur de la structure de propriété de l'immeuble, déposé au Grundbuch, qui définit quelles parties constituent le Sondereigentum et lesquelles relèvent du Gemeinschaftseigentum, et attribue à chaque lot un pourcentage de la quote-part de l'immeuble (Miteigentumsanteil). Ce pourcentage détermine la répartition des charges.

Sondernutzungsrecht — droit d'usage exclusif. Parfois, un jardin, une terrasse ou une place de stationnement est techniquement Gemeinschaftseigentum, mais un propriétaire dispose du droit exclusif de l'utiliser. Ce droit est généralement consigné dans la Teilungserklärung et se transmet avec l'appartement.

Le cadre juridique

WEG — Wohnungseigentumsgesetz. La loi qui régit tout ce qui précède. Significativement réformée en 2020, la WEG accorde désormais aux propriétaires individuels un peu plus de souplesse pour effectuer des améliorations dans leur propre appartement sans nécessiter un vote de l'assemblée.

Eigentümerversammlung — l'assemblée générale annuelle des propriétaires. Chaque propriétaire d'appartement dans l'immeuble y est invité. Les décisions concernant l'immeuble — approbation du budget annuel, autorisation des travaux, élection du conseil de surveillance de la gestion, augmentation du Hausgeld — y sont prises par vote. Votre part de votes correspond à votre Miteigentumsanteil. Participez, ou envoyez un mandataire. Les décisions prises en votre absence vous engagent quand même.

Hausverwaltung — le syndic de copropriété. Nommé par les propriétaires pour assurer la gestion quotidienne de l'immeuble : collecte du Hausgeld, commande des travaux d'entretien, tenue de la comptabilité, organisation de l'Eigentümerversammlung. Leur contrat est soumis au vote des propriétaires.

Verwaltungsbeirat — le conseil de surveillance de la gestion, élu parmi les propriétaires pour superviser le Hausverwaltung. Non obligatoire mais courant dans les grands immeubles.

Wirtschaftsplan — le budget annuel de l'immeuble, préparé par le Hausverwaltung et approuvé lors de l'Eigentümerversammlung. Détermine le Hausgeld pour l'année à venir.

Jahresabrechnung — le bilan financier annuel. Indique ce qui a réellement été dépensé par rapport au budget prévu, et réconcilie les paiements de chaque propriétaire.

Hausordnung — le règlement intérieur de l'immeuble. Chaque immeuble en possède un. Il couvre généralement les horaires de bruit, l'utilisation des parties communes, les règles concernant les animaux domestiques et les modifications autorisées à l'extérieur de votre appartement.

Achat et vente

Grundbuch — le registre foncier allemand. Le registre officiel de la propriété immobilière. Votre nom y figure une fois l'achat finalisé. Vérifiez l'entrée au Grundbuch pour tout bien avant d'acheter : il liste le propriétaire, la Grundschuld (hypothèque) et tout autre droit ou charge enregistré.

Auflassungsvormerkung — une inscription prioritaire au Grundbuch après la signature de l'acte notarié d'achat mais avant l'enregistrement complet du transfert de propriété. Elle vous protège contre le risque que le vendeur vende le même appartement à quelqu'un d'autre pendant la procédure d'enregistrement. Votre notaire le fait automatiquement ; il est rassurant de savoir que cela existe.

Grunderwerbsteuer — la taxe de transfert immobilier. Payée par l'acheteur au moment de l'achat. Les taux varient selon le Land : de 3,5 % en Bavière à 6,5 % en Rhénanie-du-Nord-Westphalie, Brandebourg et Schleswig-Holstein. Pour un appartement à 400 000 € à Berlin (6 %), cela représente 24 000 €. Prévoyez-la dans votre budget.

Notarkosten — les frais de notaire. Obligatoires pour les achats immobiliers en Allemagne ; le notaire authentifie la transaction, enregistre l'Auflassungsvormerkung et procède au transfert au Grundbuch. Les honoraires sont fixés par la loi : environ 1,5 % du prix d'achat pour une transaction simple.

Grundschuld — l'hypothèque inscrite sur le bien au Grundbuch lorsque vous contractez un prêt immobilier. Elle reste au registre même après le remboursement du prêt ; votre banque peut en demander la radiation, ou vous pouvez la laisser en place à moindre coût si vous envisagez de refinancer à l'avenir.

La première lettre que vous recevrez

Dans les semaines suivant la finalisation de votre achat, vous recevrez quelque chose de la part du Hausverwaltung : votre mandat de Hausgeld, les détails de la prochaine Eigentümerversammlung, et probablement la dernière Jahresabrechnung pour vous situer.

La propriété immobilière en tant qu'expatrié requiert un vocabulaire différent de la location — moins axé sur les transactions quotidiennes et davantage sur la prise de décision collective et les coûts à long terme. L'immeuble dont vous possédez une part est une petite institution à part entière, avec son propre budget, ses propres règles et son assemblée annuelle où les décisions qui affectent votre logement sont prises.

Participez à ces assemblées. Comprenez les documents. Et assurez-vous que l'Instandhaltungsrücklage est bien garni avant d'acheter.

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